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Marques déposées par la société SYLVAIN FESSY
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LE CELLIER DES VILLARDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DES VILLARDS
SYLVAIN FESSY

Numéro de dépôt :
1731196
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque LE CELLIER DES VILLARDS

Déposée le 29 septembre 1987 par la société SYLVAIN FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE CELLIER DES VILLARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SYLVAIN FESSY domicilié(e) "Les Villards", TAPONAS, 69220 BELLEVILLE (dossier no 2098352) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2098352) - France.

La marque LE CELLIER DES VILLARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CELLIER DES VILLARDS est expirée depuis le 29 septembre 2007.

SYLVAIN FESSY a également déposé les autres marques suivantes : GUILLERET , DOMAINE COURLE , CAMERLOT


SYLVAIN FESSY - "Les Villards", TAPONAS, 69220 BELLEVILLE (dossier no 2098352) - France - SIREN 311934624


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2098352) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1997 n°2098352 - Publication au BOPI 1997-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420470 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 2 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164652 - Publication au BOPI 1993-11-02

VIN